CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2025.

FINANCES
Délibérationn°2025-39 Attribution de subvention à quatre associations gournaysiennes;
Délibérationn°2025-40 Cession du véhicule RENAULT CLIO FV-652-FT;
Délibérationn°2025-41 Cession de matériels informatiques (PC portables) totalement amortis aux élus sortants;
Délibérationn°2025-42 Décision modificative n°1 du budget de la Commune – Exercice 2025;
Délibérationn°2025-43 Attribution d’une avance de subvention de fonctionnement 2026 pour le Centre Communal d’Action Sociale de Gournay-sur-Marne;
Délibérationn°2025-44 Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour 2026;

RESSOURCES HUMAINES
Délibérationn°2025-45 Suppressions et créations de poste;
Délibérationn°2025-46 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs «ville de Gournay-sur-Marne»;

AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibérationn°2025-47 Adoption du règlement des cimetières communaux;
Délibérationn°2025-48 Revalorisation des tarifs des cimetières communaux;

ENFANCE ET JEUNESSE
Délibérationn°2025-49 Modification du règlement de fonctionnement des services Action
co-éducative et Administratif-régie;

CULTURE
Délibérationn°2025-50 Prix de la Municipalité pour l’évènement «Gournay sur Scène»;

MUNICIPALITÉ
Délibérationn°2025-51 Désignation de deux membres nommés au Conseil d’administration du CCAS;
Délibérationn°2025-52 Rapport annuel d’activité de l’Établissement public territorial GRAND PARIS GRAND EST - Exercice 2024;
Délibérationn°2025-53 Rapport annuel d’activité du SIETREM – Exercice 2024;
Rendu compte d’opérations dans le cadre de la délégation de Monsieur le Maire (article L2122.22 du CGCT) - Signature de divers marchés, accords-cadres et avenants;
Rendu compte des décisions prises dans le cadre de la délégation de Monsieur le Maire (article L 2122-22 du CGCT).

QUESTIONS DIVERSES